Numéro d'enregistrement RNA : W221100042
🔍

Cadre Réglementaire & Mentions Légales

Éditeur et Responsabilité de Publication

La présente plateforme d'information institutionnelle est éditée par l'association d'utilité publique CHLOROPHYLLE, régie par la loi du 1er juillet 1901 et enregistrée sous le numéro de RNA : W221100042.

Directeur de la Publication : Bureau d'Administration de l'Association CHLOROPHYLLE.
Siège Social : RUE ROSA LE HENAFF, 22110 ROSTRENEN (France).
Contact permanent : naimeislam070747@gmail.com.

Hébergement du Service Web

La plateforme est hébergée sur des infrastructures physiques situées sur le territoire de l'Union Européenne par la société :

OVH Cloud SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Contact : support@ovh.com.

Propriété Intellectuelle et Non-Commercialité

L'ensemble des textes, structures graphiques et documents d'archive téléchargeables sont la propriété exclusive de l'association CHLOROPHYLLE au titre de ses missions statutaires non marchandes. Toute extraction ou copie à but lucratif est strictement prohibée.

Politique de Confidentialité et Protection des Données (RGPD)

Notre plateforme respecte scrupuleusement la réglementation européenne sur la protection des données (RGPD). Nous garantissons qu'aucun cookie traceur commercial ou publicitaire n'est déposé sur votre terminal lors de votre navigation d'intérêt général. Les données transmises par le biais de nos formulaires d'intake restent strictement confidentielles et ne font l'objet d'aucune vente ou cession commerciale.